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Office des personnes handicapées du Québec
Office des personnes handicapées du Québec
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : mai 2020
Résumé : Ce guide, sous forme d’aide-mémoire, présente de bonnes pratiques à mettre en œuvre afin d’élaborer et de produire des documents accessibles à toutes et à tous. Il présente également des outils et des ressources disponibles pour appuyer les organisations et les personnes dans l’élaboration et la production de contenus adaptés.
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : janvier 2020
Résumé : Vous trouverez dans cette section des fiches décrivant les principaux moyens de communication adaptés. Ces derniers font référence aux mesures qui peuvent être prises pour assurer une communication efficace et répondre adéquatement aux personnes handicapées selon leur type d'incapacité.
Ces fiches visent à soutenir les coordonnatrices et les coordonnateurs de services aux personnes handicapées et les responsables de plan d’action dans leurs responsabilités à l’égard de la mise en œuvre de la politique gouvernementale L’accès aux documents et aux services offerts au public pour les personnes handicapées
. Elles peuvent aussi être utiles pour toutes les organisations souhaitant mieux servir les personnes handicapées.
Les moyens de communication adaptés y sont répertoriés en trois grandes catégories, soit les communications de personne à personne, les communications téléphoniques ainsi que les communications utilisant les technologies de l’information. Les principaux formats permettant d’adapter les documents y sont également énumérés et expliqués.
Version imprimable (PDF) du Guide d'application de la clause d'impact sur les personnes handicapées, deuxième édition
| Version accessible (RTF) du Guide d'application de la clause d'impact sur les personnes handicapées, deuxième édition
Version imprimable de l’aide-mémoire en PDF du Guide d'application de la clause d'impact sur les personnes handicapées, deuxième édition | Version accessible de l’aide-mémoire en RTF du Guide d'application de la clause d'impact sur les personnes handicapées, deuxième édition
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : janvier 2019
Résumé : Le Guide d’application de la clause d’impact sur les personnes handicapées et son aide-mémoire visent à informer et à outiller les ministères et les organismes publics dans le but de les aider à appliquer correctement la clause d’impact.
En vertu de l’article 61.2 de la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale, tous les ministères et les organismes publics sont tenus de consulter le ministre ou la ministre responsable de l’application de la Loi au moment de l’élaboration de toute mesure prévue par une loi ou un règlement qui pourrait avoir un impact significatif sur les personnes handicapées.
Version imprimable (PDF) du Guide pour l’élaboration du plan d’action annuel à l’égard des personnes handicapées : Volet – Ministères et organismes publics | Version accessible (RTF)
Canevas de plan d'action - version éditable accessible (RTF)
Canevas de plan d'action - version éditable (DOCX)
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : mai 2022 (mise à jour en juin 2024)
Résumé : Les ministères ainsi que les municipalités d’au moins 10 000 habitants doivent adopter et rendre public annuellement un plan d'action à l'égard des personnes handicapées.
Ce guide vise à outiller les personnes responsables de la préparation de ces plans d’action. Il présente une méthode de travail et des conseils utiles pour produire un document qui respecte la loi et les politiques gouvernementales. Il précise aussi différents types de mesures que doit contenir un plan d’action.
Version imprimable (PDF) du Guide pour l’élaboration du plan d’action annuel à l’égard des personnes handicapées : Volet – Ministères et organismes publics | Version accessible (RTF)
Canevas de plan d'action - version éditable accessible (RTF)
Canevas de plan d'action - version éditable (DOCX)
Liste de vérification - version éditable accessible (RTF)
Liste de vérification - version éditable (DOCX)
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : mai 2022 (mise à jour en juin 2024)
Résumé : Les ministères et la grande majorité des organisations publiques doivent adopter et rendre public annuellement un plan d'action à l'égard des personnes handicapées.
Ce guide vise à outiller les personnes responsables de la préparation de ces plans d’action. Il présente une méthode de travail et des conseils utiles pour produire un document qui respecte la loi et les politiques gouvernementales. Il précise aussi différents types de mesures que doit contenir un plan d’action.
Version imprimable (PDF) | Version accessible (RTF)
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : juillet 2019
Résumé : Ce guide s’adresse aux organisations ayant des responsabilités en aménagement du territoire. Il présente les principaux éléments à retenir lors de l’achat ou de la location d’équipements ou d’objets liés au mobilier urbain, afin de garantir leur accessibilité aux personnes handicapées.
L'approvisionnement en biens et en services accessibles aux personnes handicapées : Guide d’accompagnement – volet équipements de bureau - Deuxième édition en Version imprimable (PDF) | L'approvisionnement en biens et en services accessibles aux personnes handicapées : Guide d'accompagnement - Guide d’accompagnement – volet équipements de bureau - Deuxième édition en Version accessible (RTF)
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : avril 2019
Résumé : La disponibilité de biens et de services accessibles constitue un facteur contributif important pour la participation sociale des personnes handicapées. Réalisé par l’Office, en collaboration avec plusieurs acteurs du milieu, ce guide vise à accompagner les organisations publiques dans leurs démarches d’acquisition d’équipements de bureau accessibles. Il traite de l’acquisition ou de la location de fournitures de bureau, d’ordinateurs, d’imprimantes, de téléphones et d’ameublement accessibles pour les personnes ayant une incapacité, qu’elle soit liée :
Les critères sont libellés sous forme de conseils, précisant les éléments à privilégier ou à éviter en fonction du type d’incapacité dont il est question.
Version HTML de l'autoformation Mieux accueillir les personnes handicapées
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : mars 2021
Résumé : Cette autoformation gratuite vise à développer les connaissances du personnel en contact direct avec le public sur les meilleures pratiques à adopter pour mieux accueillir les personnes handicapées selon leur type d’incapacité.
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : mars 2023
Résumé : Projets d’aménagement d’espaces publics extérieurs sans obstacles réalisés par différentes municipalités du Québec. Des idées qui sauront peut-être inspirer d’autres initiatives à portée inclusive.
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : mai 2024
Résumé : Ce recueil présente une série de mesures réalisées par les ministères et organismes publics au cours des dernières années. Il s’agit d’une source d’inspiration pour les ministères et organismes publics dans l’élaboration de leur plan d’action annuel à l’égard des personnes handicapées.
Les mesures sont classées sous trois catégories : les mesures liées aux services à la population et aux relations avec les partenaires, les mesures liées au rôle de gestionnaire d’une organisation publique (comme l’emploi, l’approvisionnement, etc.) et les mesures liées à la mission générale de l’organisation.
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : avril 2024
Résumé : Ce recueil présente une série de mesures réalisées par les municipalités d’au moins 15 000 habitants au cours des dernières années. Il s’agit d’une source d’inspiration pour les municipalités dans l’élaboration de leur plan d’action annuel à l’égard des personnes handicapées. Les mesures sont classées selon les obstacles recensés dans chacun des secteurs d’activité des villes.
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : avril 2024
Résumé : Ce recueil regroupe des mesures inspirantes tirées des plans d’action produits par les établissements du réseau de la santé et des services sociaux.
Il s’adresse aux coordonnateurs de services aux personnes handicapées et aux responsables de plans d’action et vise à les inspirer dans leur recherche de mesures à mettre en œuvre dans le cadre de leur plan d’action annuel à l’égard des personnes handicapées.
Pour faciliter les recherches, les mesures sont répertoriées selon les six grandes catégories suivantes :
Version Web (HTML) du Répertoire des programmes et mesures pouvant soutenir les municipalités et leurs partenaires dans la réduction des obstacles à la participation sociale de leurs citoyens handicapés
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : mars 2024
Résumé : Ce répertoire regroupe des programmes et mesures d’aide financière pouvant favoriser la participation sociale des personnes handicapées dans les municipalités.
Les programmes et mesures qu’il présente sont offerts par les gouvernements du Québec et du Canada aux municipalités et à leurs partenaires.
Stationnement réservé aux personnes handicapées - Guide pratique à l’intention des municipalités en Version imprimable (PDF) | Stationnement réservé aux personnes handicapées - Guide pratique à l’intention des municipalités en Version accessible (RTF)
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : juin 2019
Résumé : Ce guide s’adresse à l’ensemble des municipalités du Québec. Il a pour objectif de les renseigner sur les meilleures pratiques en vue d’améliorer l’offre de stationnements réservés pour les personnes handicapées. Il les informe aussi sur les dispositions législatives applicables. Cette publication est une mise à jour du guide paru en mars 2010.
Version Web (HTML) du recueil Vers des parcours sans obstacle
Auteur : Office des personnes handicapées du Québec
Date de parution : mars 2017
Résumé : L’accessibilité des espaces publics extérieurs et des infrastructures de transport est une composante essentielle de la participation sociale des personnes handicapées. La notion de parcours sans obstacles vise à diminuer ou à éliminer les obstacles rencontrés par les personnes handicapées à chaque étape de leur chaîne de déplacement.
Ce recueil s’adresse aux instances municipales, aux autorités organisatrices de transports et aux ministères et organismes publics ayant des responsabilités relativement à l’aménagement du territoire. Les informations et les références qu’il contient font ressortir les principaux éléments à considérer pour favoriser l’accessibilité des espaces publics extérieurs et des infrastructures de transport.
Il vise ainsi à encourager les bonnes pratiques et à contribuer à la réalisation d’initiatives concrètes et à portée inclusive qui permettront de réduire et d’éliminer les obstacles rencontrés par les personnes handicapées lors de leurs déplacements. Son format pratique et convivial facilite la navigation entre les différentes sections et la consultation des références externes.
C’est également un document qui est voué à évoluer dans le temps de façon à suivre les avancées réalisées dans ce domaine. Enfin, ce recueil s’insère dans une démarche plus grande qui vise à améliorer l’encadrement législatif ou règlementaire relatif à la conception sans obstacles des espaces publics extérieurs.
Mise à jour : 13 mai 2022
